De minimis

En l’absence de liberté de panorama, la justice française a, dans sa sagesse, prévu des exceptions pour que le monopole d’exploitation des architectes et autres artistes ne soit pas trop insupportable; notamment, le de minimis ou théorie de l’accessoire : pour simplifier, s’il y a un bout d’oeuvre soumise à la propriété intellectuelle dans une photographie plus large, et que ce bout est inévitable. Comme toujours, il y a une page Commons qui en parle en détail et Jastrow qui en a fait un excellent billet.

Exemple de de minimis : les sculptures sont accessoires par rapport à la vue générale du château de Lunéville.
Caroline Léna Becker, CC-by

Sauf que, des fois, les contributeurs de Commons invoquent cette exception pour totalement autre chose, c’est-à-dire pour contourner l’absence de liberté de panorama. On se retrouve avec l’invocation du de minimis pour ce genre de photo :

Sculpture moderne dans la cours du château de Lunéville

Non mais c’est totalement de minimis, je voulais prendre le château, mais il y avait cette scultpure devant, et j’ai pas pu faire un mètre sur le côté. En plus le focus est sur la sculpture et mon image s’appelle « sculpture devant le château » mais ce que je voulais prendre c’est le château !
Caroline Léna Becker, CC-by. (Cette photo est totalement illégale et tue des bébés chatons, veuillez vous dénoncer à l’Hadopi pour l’avoir regardée)

Et là, l’admin Commons que je suis a un gros gros envie de facepalm. Ce qui est surtout désagréable, c’est d’avoir l’impression que la communauté des contributeurs se fout ouvertement du travail des admins, vu comme des empêcheurs de photographier en rond (enfin plutôt en 3/2). Pourtant, dans les faits, les admins aussi voudraient avoir la liberté de panorama; mais, en attendant, nous pensons juste que la position légaliste de Commons (ie, qu’il faut scrupuleusement respecter le droit d’auteur, même quand il nous semble totalement illégitime et contre-productif) doit être respectée.

Cette entrée a été publiée par Léna, le 9 septembre 2012 à 10:32, et est classée dans Commons, Liberté de Panorama, Photographie. Bookmarquez ce permalien. Suivre les commentaires de cet article par RSS.

Une réflexion sur “De minimis

  1. Pingback: De minimis | Biens Communs | Scoop.it

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

%d blogueurs aiment cette page :